Mentions légales
Informations générales
Le présent site est la propriété de la MITOU SASU, au capital social de 7 500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CAEN, sous le numéro RCS 403 269 178, dont le siège est situé Les Roches De La Vallée – 14210 Bougy.
Le directeur de la publication du site www.mitou-paysagiste.com est Marc Mitou, en qualité de Gérant de MITOU SASU.
Le site www.mitou-paysagiste.com est hébergé sur les serveurs internet de medialibs.
Informations générales sur ce site
L’utilisateur du site www.mitou-paysagiste.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage a la respecter.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site www.mitou-paysagiste.com est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, a l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées a la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés d’ordre technique.
Pour des raisons de maintenance, l’exploitant du site www.mitou-paysagiste.com pourra interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Informations générales sur les services
Les informations, fournies par l’exploitant du site www.mitou-paysagiste.com, le sont a titre indicatif. L’exploitant du site www.mitou-paysagiste.com ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
L’exploitant du site www.mitou-paysagiste.com met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site.
Informatique et libertés
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative a l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés a partir de ce site www.mitou-paysagiste.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) qui a délivré récépissé sous le numéro « en cours ».
L’utilisateur est notamment informé que les informations obligatoires, a l’exception de celles présentées comme facultatives, communiquées par l’utilisateur, du fait des formulaires présents sur les sites, sont nécessaires pour répondre a ses demandes.
Elles sont destinées a l’exploitant du site www.mitou-paysagiste.com, responsable du traitement, a des fins de gestion administrative et commerciale, ainsi qu’a ses partenaires commerciaux.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant a l’exploitant dont l’adresse est la suivante : MITOU SASU, Les Roches De La Vallée – 14210 Bougy.
Si l’utilisateur ne souhaite pas que ces informations soient communiquées aux partenaires commerciaux de l’exploitant du site www.mitou-paysagiste.com a des fins de prospection, il peut s’y opposer en écrivant à MITOU SASU, Les Roches De La Vallée – 14210 Bougy.
En laissant ses coordonnées l’utilisateur autorise l’éditeur du site ainsi que ses partenaires contractuels à lui adresser des e-mails, quelle que soit leur nature ou leur objet.
De même, s’il souhaite que ces communications cessent, il peut en faire la demande en écrivant un courrier électronique à l’exploitant du site www.mitou-paysagiste.com dont l’adresse est la suivante : marc_point_mitou_at_mitou-paysagiste_point_com.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.mitou-paysagiste.com, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation.
Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d’identifier l’utilisateur mais servent a enregistrer des informations relatives a la navigation de celui-ci sur le site web.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser, de la manière suivante :
– si vous naviguez sur Internet avec le navigateur « Internet Explorer 3 ou 4 (Microsoft) » : cliquez sur la barre de menu sur « affichage » puis sur « options » puis sur « avancées ». Parmi différents avertissements que vous pourrez activer, le quatrième est intitulé « demander une confirmation avant d’accepter les cookies » et, uniquement sur Internet Explorer 4, choisissez « désactiver l’utilisation de tous les cookies ».
– si vous naviguez sur Internet avec le navigateur « Internet Explorer 5 ou 6 (Microsoft) » : cliquez sur la barre de menu sur « outils », puis sur « options Internet », puis sur « sécurité », puis sur « personnaliser le niveau de sécurité » dans la rubrique « cookies », choisissez « demander » ou « désactiver » pour les deux options proposées.
– si vous naviguez sur Internet avec le navigateur « Internet Explorer 6 (Microsoft) » : cliquez sur la barre de menu sur « Outils », puis sur « Option Internet », sélectionnez l’onglet « confidentialité », puis choisissez le niveau de sécurité qui vous convient.
– si vous naviguez sur Internet avec le navigateur « Navigator Gold 3 (Netscape) » : cliquez sur la barre de menu sur « Edition », puis sur « Préférences », et mettez « avancées » en surbrillance, puis choisissez l’option désirée.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Il est toutefois précisé que pour des raisons techniques, le fait de désactiver les cookies peut limiter l’accès de l’utilisateur au site www.mitou-paysagiste.com. Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont destinées à l’exploitant du site www.mitou-paysagiste.com, ses filiales ainsi que ses partenaires commerciaux.
Les utilisateurs de ce site www.mitou-paysagiste.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative a l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte a la vie privée ou a la réputation des personnes.
Propriété
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…, et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l’exploitant du site www.mitou-paysagiste.com.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site www.mitou-paysagiste.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur ce site www.mitou-paysagiste.com, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition, dans le Code de la propriété intellectuelle, de la directive européenne du 11 mars 1996 relative a la protection juridique des bases de données.
Les marques de l’exploitant du site www.mitou-paysagiste.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée a partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site www.mitou-paysagiste.com, est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site www.mitou-paysagiste.com en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.
En activant un lien hypertexte, l’internaute reconnaît qu’il change de site et que des lors, l’ensemble des informations disponible sur le site auxquels il a accès ne relève plus des présentes.
Loi
Le contenu du site www.mitou-paysagiste.com est régi par la loi française.
Il en est ainsi tant des règles de fond que des règles de forme et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente.
Les règles de conflits de loi sont exclues au profit d’application complète et sans réserve de la loi française.
MITOU SASU vous remercie de lui faire part d’éventuelles requêtes, omissions, erreurs ou corrections d’adresse en lui adressant un e-mail ou par le webmaster du site www.mitou-paysagiste.com l’adresse suivante : marc_point_mitou_at_mitou-paysagiste_point_com.